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| Avantage en nature nouvelles technologies
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Dépenses réelles
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Selon dépenses réelles (sur justificatifs) |
Forfait
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Forfait annuel égal à 10 % du coût d'achat public TTC (ou du coût de l'abonnement TTC). |
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(1) :
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Le forfait est arrondi à la dizaine de centimes d'euro la plus proche. A proratiser en fonction du nombre de mois sur l'année. |
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